Commençons par détruire un mythe. La grande majorité du matériel disponible gratuitement sur Internet n'appartient PAS au domaine public. Si vous voulez créer quelque chose de nouveau en vous basant sur du matériel accessible au public, il est de votre responsabilité de vous renseigner pour savoir si le matériel que vous voulez utiliser tombe dans le domaine public avant d'en faire usage. Il est absolument essentiel que vous vérifiez cela, même si vous utilisez le matériel de quelqu'un d'autre à des fins promotionnelles uniquement ou si vous ne tirez aucun profit de son utilisation.

Les œuvres qui sont dans le domaine public sont soit tombées en dehors de la protection des droits d'auteur, soit inéligibles à la protection des droits d'auteur, comme les œuvres du gouvernement fédéral sur le territoire américain, soit offertes au domaine public par leurs créateurs. Ce type d'œuvres peut être utilisé sans demander la permission à leurs créateurs. Pour toute autre œuvre qui ne tombe pas dans le domaine public, vous aurez certainement besoin de l'autorisation des détenteurs des droits d'auteur pour le faire.

Ce qu'il est important de garder à l'esprit, c'est que la protection de droits d'auteur peut varier d'un pays à un autre et que lorsqu'un titre est téléchargé sur votre compte, il est disponible partout dans le monde. Vous devez donc vous assurer que le matériel que vous voulez utiliser est globalement tombé dans le domaine public.

Pour plus d'informations et de conseils :

Public Domain Sherpa : Informations générales sur le domaine public, également d'un point de vue américain.
Out of Copyright : Fournit un calculateur de domaine public utile