Commençons par briser un mythe. La grande majorité du contenu publiquement et gratuitement disponible sur internet ne relève PAS du domaine public. Si vous souhaitez créer quelque chose de nouveau basé sur des ressources disponible publiquement, c’est votre responsabilité de vérifier si ce que vous voulez utiliser relève du domaine public avant d’en faire usage. Il est absolument essentiel que vous le vérifiez, même si vous utilisez le contenu de quelqu’un d’autre à des fins promotionnelles uniquement ou que vous ne tirez aucun profit de son utilisation.



Les œuvres qui relèvent du domaine public ne sont soit pas, soit plus concernées par la protection des droits d’auteur – comme par exemple les productions du gouvernement fédéral sur le territoire des États-Unis – ou on été mises à la disposition du public par leurs créateurs. Ce type d’œuvres peuvent être utilisées sans demander la permission de leurs créateurs. Pour toute autre œuvre qui ne relève pas du domaine public, vous aurez assurément besoin de la permission des détenteurs des droits d’auteur pour en faire usage.



Il est important de garder à l’esprit que la protection des droits d’auteur peut varier d’un pays à l’autre et que lorsqu’une piste est mise en ligne sur votre compte, elle est accessible de partout dans le monde. Vous devez donc vous assurer que le contenu que vous souhaitez utiliser relève du domaine public mondialement. 

 

Pour plus d’informations ou de conseils : 

Public Domain Sherpa - Informations générales sur le domaine public, également suivant une perspective des États-Unis

Out of Copyright - Offre un calculateur utile pour le domaine public