La grande majorité du matériel disponible gratuitement sur Internet n'appartient PAS au domaine public. Si tu veux créer quelque chose de nouveau en te basant sur du matériel accessible au public, il est de ta responsabilité de te renseigner pour savoir si le matériel que tu veux utiliser tombe dans le domaine public avant de l'utiliser. Il est absolument essentiel que tu vérifies cela, même si tu utilises le matériel de quelqu'un d'autre à des fins promotionnelles uniquement ou si tu ne fais aucun profit de son utilisation.

Les œuvres qui sont dans le domaine public sont soit tombées en dehors de la protection des droits d'auteur ou ne sont pas éligibles à la protection des droits d'auteur, comme les œuvres du gouvernement fédéral sur le territoire américain, ou ont été données au domaine public par leurs créateurs. Ce type d'œuvres peut être utilisé sans demander la permission à leurs créateurs. Pour toute autre œuvre qui ne tombe pas dans le domaine public, tu auras certainement besoin de l'autorisation du ou des détenteurs des droits d'auteur pour le faire.

Ce qu'il est important de garder à l'esprit, c'est que la protection de droits d'auteur peut varier d'un pays à l'autre et que lorsqu'un titre est téléchargé sur ton compte, il est disponible partout dans le monde. Tu dois donc t'assurer que le matériel que tu veux utiliser est globalement tombé dans le domaine public.

Pour plus d'informations et de conseils, voici deux sites Internet qui valent la peine d'être consultés :

Public Domain Sherpa : informations générales sur le domaine public, également d'un point de vue américain.

Out of Copyright : fournit un calculateur de domaine public utile


Si tu es en mesure de fournir la preuve que l'œuvre que tu as téléchargée sur SoundCloud est globalement disponible dans le domaine public, notre équipe chargée des droits d'auteur se fera un plaisir d'examiner manuellement ces autorisations et de réintégrer le morceau sur ton profil. Connecte-toi à ton compte et remplis le formulaire de litige ici.