Votre reprise a été retirée pour infraction aux droits d'auteur

Conformément à la législation actuelle sur les droits d'auteur, vous devez toujours posséder les permissions ou les licences appropriées si vous souhaitez faire la reprise d'une chanson protégée par les droits d'auteur en public, comme c'est le cas lors d'une publication d'un titre sur SoundCloud. Les permissions ou les licences pourraient être requises à la fois pour les droits de composition et les droits d'enregistrement sonore, selon que vous utilisez une partie d'un enregistrement sonore original ou avez fourni toutes les voix et avez joué tous les instruments.


Bien que certains producteurs et éditeurs acceptent l'utilisation de leur matériel par les utilisateurs de SoundCloud, d'autres ne l'acceptent pas et ne souhaitent pas que leurs œuvres soient utilisées ou modifiées sans accord explicite.



 Si vous êtes en mesure de prouver que vous avez la permission des ayants droit d'origine de publier votre reprise sur SoundCloud, notre Équipe des droits d'auteur sera ravie d'examiner manuellement ces permissions et de rétablir le titre sur votre profil. Veuillez vous identifier sur votre compte et complétez le formulaire de réclamationici.

 



J'ai téléchargé ma reprise sous licence Creative Commons, pourquoi a-t-elle été retirée ?



Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui a établi un ensemble de licences de droits d'auteur qui peuvent être utilisées par tout créateur pour n'importe lequel de ses contenus. Grâce aux licences Creative Commons, les créateurs ont le choix de renoncer à certains droits exclusifs normalement associés aux droits d'auteur, tout en en conservant d'autres.  



Bien que vous, en tant que créateur de la reprise, avez choisi de renoncer à certains de ces droits exclusifs associés aux droits d'auteur, le créateur d'origine du titre que vous avez utilisé conserve toujours les droits d'auteur du titre d'origine, et vous aurez besoin de sa permission explicite pour publier votre reprise sur SoundCloud. 



 



J'ai téléchargé ma reprise à des fins non commerciales, cela n'est-il pas considéré comme un usage loyal ?



L'usage loyal est une doctrine juridique qui existe principalement dans la législation sur les droits d'auteur aux États-Unis. L'usage loyal limite les droits exclusifs accordés par les droits d'auteur et permet l'utilisation de matériel protégé par les droits d'auteur  uniquement à des fins limitées, sans devoir obtenir la permission de l'ayant droit, et en fonction de l'utilisation exacte de l'œuvre originale à déterminer au cas par cas.  Une utilisation à des fins de critique, de commentaire, d'informations, d'enseignement et d'autres activités similaires peuvent entrer dans le cadre d'un usage loyal.    ​



Cependant, télécharger une reprise à des fins non commerciales et non promotionnelles sur SoundCloud ne rentre pas dans le cadre de l'exemption pour usage loyal 



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