Étant donné que les droits accordés par la loi sur les droits d'auteur sont exclusifs au titulaire du droit d'auteur, vous enfreignez le droit d'auteur si vous utilisez l'œuvre protégée par les droits d'auteur sans l'autorisation du titulaire du droit d'auteur - par exemple, si vous copiez ou adaptez une œuvre protégée par les droits d'auteur, ou si vous la mettez à disposition sur Internet.

La meilleure façon d'éviter la violation du droit d'auteur est de s'assurer que l'on n'utilise pas une œuvre créée par quelqu'un d'autre. C'est aussi simple que cela.

Si vous utilisez le travail de quelqu'un d'autre, assurez-vous d'avoir les autorisations nécessaires - cela prendra généralement la forme d'une licence du ou des titulaires du droit d'auteur, que vous devrez peut-être payer. Dans certains cas, vous pouvez utiliser des extraits de matériel protégé par le droit d'auteur sans licence - par exemple, si vous utilisez une petite partie des œuvres de quelqu'un d'autre à des fins de critique ou d'examen, ou si votre utilisation constitue une « utilisation équitable » en vertu de la loi applicable (en particulier la loi américaine) - cependant, l'examen de ces exceptions dépasse le cadre de ce guide. Si vous avez l'intention d'utiliser une partie quelconque d'une œuvre protégée par les droits d'auteur en vous fondant sur l'une des exceptions légales, vous devez d'abord demander l'avis d'un juriste.

Si vous avez des doutes quant à l'étendue de vos droits sur les pistes, vous devez consulter un avocat dûment qualifié avant de télécharger quoi que ce soit sur SoundCloud ou de faire des réclamations ou des contre-réclamations concernant vos droits. Toutefois, à titre d'indication générale, voici quelques-uns des points à prendre en compte avant de télécharger quelque chose sur SoundCloud :

Pour les téléchargements contenant des œuvres musicales :

Pouvez-vous répondre par « oui » à toutes les questions suivantes ?

• Avez-vous composé vous-même la musique ?
• Avez-vous écrit les paroles vous-même ?
• Avez-vous enregistré et produit la piste vous-même ou avez-vous l'autorisation du producteur ou de la maison de disques qui a réalisé l'enregistrement sonore ?
• Avez-vous l'autorisation écrite de tous les titulaires du droit d'auteur d'utiliser les échantillons contenus dans la piste ?

Pouvez-vous répondre par « non » à toutes les questions suivantes ?

• Étiez-vous sous contrat avec une maison de disques lorsque vous avez enregistré cette piste ?
• Avez-vous un contrat de publication ?
• Êtes-vous membre d'une organisation de droits d'exécution ou d'une société de gestion collective ?
• Avez-vous concédé une licence à quelqu'un d'autre ?
• La piste contient-elle l'intégralité ou une partie de la (des) chanson(s) de quelqu'un d'autre ? Est-elle basée sur la (les) chanson(s) de quelqu'un d'autre ?

Pour les autres pistes, y compris les enregistrements sur le terrain, les podcasts, les livres audio ou les messages vocaux :

Pouvez-vous répondre par « oui » à toutes les questions suivantes ?

• L'enregistrement est-il spontané, et non récité à partir d'un script, d'une pièce de théâtre ou d'un livre (autre que celui que vous avez écrit) ?
• S'agit-il d'un enregistrement de votre prestation ?
• Avez-vous réalisé l'enregistrement vous-même ?
• Avez-vous l'autorisation de toute autre personne apparaissant dans l'enregistrement pour télécharger et partager l'enregistrement sur SoundCloud ?

Pouvez-vous répondre par « non » à toutes les questions suivantes ?

• L'enregistrement est-il répété ou récité à partir d'un script, d'une pièce de théâtre ou d'un livre (autre que celui que vous avez écrit) ?
• L'enregistrement contient-il de la musique ou des extraits d'autres œuvres des droits d'auteur (par exemple des dialogues de films) ?

Et si j'ai téléchargé la piste comme étant privée, cela ne pose pas de problème ?

Même si c'est pour votre usage personnel, vous ne serez pas autorisé à télécharger une piste protégée par des droits d'auteur sur votre profil SoundCloud en tant que piste privée, car il est toujours possible de partager des pistes privées avec d'autres auditeurs.