Comment éviter la violation de droits d'auteur

Parce que les droits conférés par le droit d'auteur sont exclusifs au(x) propriétaire(s) des droits d'auteur, vous enfreindrez le droit d'auteur si vous utilisez l'œuvre protégée sans l'autorisation du propriétaire/des propriétaires du droit d'auteur — par exemple, si vous copiez ou adaptez une œuvre protégée par des droits d'auteur, ou la rendez disponible sur Internet.



La meilleure façon d'éviter la violation du droit d'auteur est de vous assurer que vous n'utilisez rien créé par quelqu'un d'autre. Aussi simple que cela.



Si vous utilisez le travail de quelqu'un d'autre, assurez-vous que vous disposez des autorisations nécessaires – cela prendra généralement la forme d'une licence délivrée par le(s) propriétaire(s) du droit d'auteur, que vous pourriez devoir acheter. Il y a certains cas où vous pourriez être en mesure d'utiliser des extraits d'œuvres protégées sans licence – par exemple, si vous utilisez une petite partie du travail de quelqu'un d'autre aux fins de critique ou d'examen, ou si votre utilisation constitue une " utilisation équitable " en vertu du droit applicable (en particulier des lois des États-Unis) – cependant, la discussion de ces exceptions est au-delà de la portée de ce guide. Si vous avez l'intention d'utiliser une partie d'une œuvre protégée en vous fondant sur l'une des exceptions légales, vous devriez demander des conseils juridiques en premier.



Si vous avez un doute quant à l'étendue de vos droits sur toute chanson, vous devriez consulter un avocat dûment qualifié avant de télécharger quoi que ce soit sur SoundCloud ou de faire des réclamations ou demandes reconventionnelles concernant vos droits. Cependant, comme guide général, voici quelques-unes des questions que vous pourriez examiner avant de télécharger quelque chose sur SoundCloud :



 



Pour les téléchargements contenant des œuvres musicales :



Pouvez-vous répondre “ oui ” à toutes les questions suivantes ?




  • Avez-vous composé la musique vous-même ?

  • Avez-vous écrit les paroles vous-même ?

  • Avez-vous enregistré et produit la chanson vous-même ou avez-vous la permission du producteur ou de la maison de disques qui a fait l'enregistrement sonore ?

  • Avez-vous la permission écrite de tous les propriétaires des droits d'auteur pour utiliser tous les échantillons contenus dans la chanson ? 



Pouvez-vous répondre “ non ” à toutes les questions suivantes ?




  • Étiez-vous signé par une maison de disques lorsque vous avez enregistré la chanson ?

  • Avez-vous un contrat d'édition ?

  • Êtes-vous membre d'une organisation de droits d'exécution ou d'une société de gestion collective ?

  • Avez-vous accordé une licence de votre chanson à quelqu'un d'autre ?

  • Est-ce que la chanson contient la totalité ou une partie de la chanson/des chansons de quelqu'un d'autre ou est-ce qu'elle est basée sur la chanson/les chansons de quelqu'un d'autre ?





Pour d'autres titres, y compris des enregistrements sur le terrain, des podcasts, des livres audio ou des messages vocaux :



Pouvez-vous répondre “ oui ” à toutes les questions suivantes ?




  • L'enregistrement est-il spontané, au lieu d'être extrait partir d'un script, d'une pièce ou d'un livre (autre que ceux écrits par vous) ?

  • C'est un enregistrement de votre représentation ?

  • Avez-vous fait l'enregistrement vous-même ?

  • Avez-vous la permission de quiconque apparaissant dans l'enregistrement pour télécharger et partager l'enregistrement sur SoundCloud ?



Pouvez-vous répondre “ non ” à toutes les questions suivantes ?




  • L'enregistrement est-il répété ou extrait d'un script, d'une pièce ou d'un livre (autre que ceux écrits par vous) ?

  • L'enregistrement contient-il de la musique ou des extraits d'autres œuvres protégées (par exemple, les dialogues d'un film) ?





 



Et si j'ai téléchargé la chanson comme privée, c'est OK ? 



Même si elle est pour votre usage personnel, vous ne serez pas autorisé à télécharger une chanson protégée par des droits d'auteur sur votre profil SoundCloud comme chanson privée, car il est encore possible de partager les chansons privées avec d'autres auditeurs. 



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