Si SoundCloud reçoit un rapport d'un tiers indiquant qu'une de vos pistes contient un contenu illicite (c'est-à-dire une œuvre protégée par les droits d'auteur qui est copiée ou adaptée), nous retirerons la piste signalée et vous contacterons par le biais d'une notification sur le site et d'un courriel envoyé à l'adresse principale indiquée sur votre compte.

Vous avez le droit de contester un rapport et les instructions pour le faire sont ici. Si la réclamation n'est pas réfutée avec succès dans les sept jours suivant la déclaration, vous recevrez un avertissement.

Les avertissements sont utilisées pour aider à communiquer l'importance de droits d'auteur et pour garantir la propriété et les autorisations légitimes de tous les contenus téléchargés sur la plateforme. Chaque avertissement successif vous pénalise davantage, le troisième avertissement entraînant la résiliation de votre compte. Vous trouverez ci-dessous les mesures que nous prenons en fonction du nombre d'avertissements.

1. Le premier avertissement n'affecte pas les fonctionnalités de votre compte mais vous rendra inéligible à la monétisation SoundCloud Premier.
2. Le deuxième avertissement entraîne la suspension de la fonctionnalité de téléchargement sur ton compte.
3. Conformément à nos Conditions d'utilisation, nous devons résilier définitivement les comptes qui ont atteint plus de deux avertissements actives.

Les avertissements expireront 12 mois à partir de la date d'émission. Cependant, la piste signalée doit rester bloquée après l'expiration d'un avertissement, conformément à la loi sur les droits d'auteur, mais toute pénalité ne sera plus en vigueur. Par exemple, si vous avez deux avertissements et qu'une expire, la fonctionnalité de téléchargement est rétablie.

Vous pouvez savoir si vous avez reçu un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur au cours de l'année écoulée en vérifiant votre boîte mail ou les notifications intégrées. Si vous ne pouvez pas accéder à l'un ou l'autre, contactez copyrights@soundcloud.com pour obtenir de l'aide.