C’est l’obstacle le plus fréquent que nous rencontrons : un artiste a une licence signée en main, mais la sortie est toujours rejetée. La raison est généralement qu’une « licence de droits d’auteur » n’est pas un « laissez-passer universel ». Dans l’industrie musicale, les permissions sont très spécifiques, et avoir le droit d’utiliser une œuvre n’est pas la même chose qu’avoir le droit de la vendre.
Voici une explication concrète de la raison pour laquelle une licence de droits d’auteur standard ne suffit souvent pas pour la distribution :
1. Le droit « d’utiliser » vs. le droit « de distribuer »
C’est le cœur du problème. De nombreuses licences vous accordent un droit d’usage — la permission de jouer une chanson dans un contexte spécifique ou de l’inclure dans un projet. Cependant, la distribution est un droit légal distinct. C’est la permission spécifique de reproduire, sous-licencier et vendre une piste au public via des plateformes comme Spotify, Apple Music ou SoundCloud.
La réalité : Si votre licence ne mentionne pas explicitement « Distribution » ou « Communication numérique au public », le titulaire des droits a probablement conservé ces droits pour lui-même.
2. Restrictions liées à l’usage prévu
Les licences sont souvent « liées à un usage précis ». Vous pouvez avoir une licence pour la performance publique (diffuser la piste dans un lieu) ou pour l’affichage (montrer les paroles ou l’art).
La réalité : Ces licences ne couvrent pas l’exploitation commerciale. Lorsque vous distribuez une piste, vous demandez des redevances. Si votre licence est pour un usage « personnel », « éducatif » ou « à but non lucratif », elle ne passera pas le processus de validation pour une sortie commerciale.
3. Limitations liées aux œuvres dérivées
Si vous avez une licence pour créer une œuvre dérivée — comme un remix ou une chanson utilisant un sample — cette licence vous donne la permission de créer la musique. Elle ne vous donne pas automatiquement le droit de commercialiser cette musique.
La réalité : Les créateurs originaux accordent souvent la permission de remixer leur œuvre mais conservent le « droit de premier vente » pour eux-mêmes. Vous avez peut-être le feu vert créatif, mais pas le feu vert commercial.
4. « Petites lignes » conditionnelles (temps et géographie)
Les licences sont souvent des contrats avec des limites strictes. Une licence de droits d’auteur peut être valide uniquement pour un territoire spécifique (par exemple, uniquement l’Amérique du Nord) ou pour une période donnée (par exemple, valide pendant 12 mois).
La réalité : La distribution mondiale nécessite des droits mondiaux qui ne expirent pas. Si votre licence comporte des « plafonds » sur le nombre d’écoutes ou sur les lieux où la musique peut être entendue, il s’agit techniquement d’un bail limité plutôt que d’un accord prêt pour la distribution.
Comment vérifier votre licence pour la distribution :
Pour garantir que votre sortie soit approuvée, ouvrez votre contrat et cherchez ces « phrases-clés » spécifiques. Si elles manquent, votre licence n’est probablement pas suffisante :
Ce qu’il faut chercher : « Droit de distribuer commercialement », « Droit de sous-licencier aux DSP », « Communication numérique au public », ou « Exploitation commerciale illimitée ».
Ce qu’il faut éviter : « Usage interne uniquement », « Non commercial », « Droits de performance uniquement », ou « Restriction au [Nom spécifique du projet] ».
En résumé : Une licence est une autorisation limitée. Si les limites de cette autorisation n’incluent pas explicitement le mot « Distribution », elle ne répondra pas aux exigences pour une sortie mondiale. Vous devrez télécharger une preuve alternative de droits ou une capture d’écran de votre station de travail audio numérique (DAW).