Le terme "droits d'auteur" désigne un ensemble de droits légaux exclusifs accordés à l'auteur ou au créateur d'une œuvre originale.  Les droits d'auteur peuvent couvrir une variété de formes d'expression, telles que les livres, les films, les dessins, les photographies, les œuvres musicales et les enregistrements sonores (nous y reviendrons plus tard).  En général, les droits d'auteur ne protègent pas les faits, les idées, les inventions ou les noms (qui peuvent relever du droit des brevets ou des marques).

Le propriétaire des droits d'une œuvre protégée par le droit d'auteur a le droit exclusif de faire des copies, de distribuer l'œuvre, de l'exécuter ou de la présenter en public, ou de créer des "œuvres dérivées". Une œuvre dérivée est une modification ou une altération d'une œuvre existante (comme un remix).

Le propriétaire des droits d'auteur peut également céder sa propriété des droits d'auteur à une autre personne/société ou autoriser d'autres personnes à exercer l'un des droits susmentionnés (généralement sous la forme d'une "licence" ou d'un "bail").  Par exemple, un titulaire des droits peut accorder le droit de distribuer l'œuvre exclusivement à un distributeur numérique.

Comment mon travail est-il protégé par les droits d'auteur ?

Il est très facile d'obtenir la protection par droits d'auteur. La protection par droits d'auteur est automatiquement accordée au moment de la création d'une œuvre originale.  Cela signifie que vous bénéficiez de la protection de droits d'auteur pour votre nouvelle piste dès que vous appuyez sur "enregistrer". Bien que cela varie d'un pays à l'autre, l'enregistrement n'est généralement pas nécessaire, mais il peut être utile si vous avez besoin de prouver vos droits plus tard.

Comment fonctionnent les droits d'auteur en musique ?

Les droits d'auteur dans le domaine de la musique sont complexes, car la technologie concernant la distribution de la musique a évolué et s'est développée plus rapidement que la loi sur les droits d'auteur.  Cependant, comme nous l'avons dit plus haut, il existe deux droits d'auteur distincts pour une même piste - "l'enregistrement sonore" et "la composition".  En général, une composition comprend les paroles et la mélodie d'une chanson.  Un enregistrement sonore, en revanche, est un enregistrement fixe de l'exécution d'une composition.

Si un artiste a signé avec une maison de disques, les droits d'auteur d'un enregistrement sonores sont généralement la propriété de la maison de disques de cet artiste.  Les artistes indépendants peuvent posséder leurs propres droits d'enregistrement sonore.  Les droits d'auteur d'une composition, en revanche, est la propriété de l'auteur et/ou du compositeur.  Les auteurs-compositeurs cèdent ou vendent généralement leurs droits d'auteur sur les compositions à des sociétés d'édition musicale ou deviennent membres de sociétés de gestion collective.

Qu'est-ce qu'une violation du droit d'auteur ?

Une violation du droit d'auteur c'est faire l'une des choses suivantes sans l'autorisation du titulaire du droit d'auteur : faire des copies, distribuer l'œuvre (par exemple en la téléchargeant sur SoundCloud), l'exécuter ou l'afficher publiquement, ou en faire des "œuvres dérivées".  L'autorisation est généralement accordée sous la forme d'une licence.  Gardez à l'esprit qu'il peut y avoir plusieurs titulaires des droits impliqués, donc enregistrer votre propre version d'une chanson ou d'un rythme (comme une reprise ou un rythme remodelé) peut toujours être une infraction.

Où puis-je trouver plus d'informations ?

Ce centre d'aide est conçu pour fournir une vue d'ensemble de certaines bases des droits d'auteur, mais les droits d'auteur sont d'une nature complexe et en constante évolution.  Si vous voulez en savoir plus, voici quelques ressources intéressantes :

Bureau des droits d'auteur des Etats-Unis -- https://www.copyright.gov/

World Intellectual Property Organization (WIPO) -- http://www.wipo.int/copyright/

Creative Commons -- https://creativecommons.org/

Avis de non-responsabilité : nous ne donnons pas de conseils juridiques. Les informations ci-dessus sont fournies à titre indicatif uniquement.  Consultez un avocat qualifié dans votre région pour plus d'informations sur les droits d'auteur et votre travail.