Lorsqu'un titre est bloqué pour violation des droits d'auteur, soit par notre système Content ID, soit en réponse à un signalement de violation des droits d'auteur, vous pouvez soumettre un litige si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur.

Lorsque vous êtes connecté à votre compte SoundCloud, vous pouvez vous rendre à l'adresse https://copyright.soundcloud.com/disputes pour voir les titres bloqués sur votre compte.  À partir de là, vous pouvez sélectionner quels retraits de titre vous souhaitez contester.  Suivez ensuite les instructions et fournissez les informations demandées.  Veillez à fournir suffisamment de détails sur vos droits pour que notre équipe puisse évaluer correctement votre demande.

Une fois le dossier déposé, notre équipe l'examinera et vous contactera si des informations complémentaires sont nécessaires.  Nous examinons chaque litige individuellement, c'est pourquoi nous vous prions de bien vouloir nous accorder votre patience.

Quel type d'information est nécessaire pour que votre litige soit accepté ?

Si vous avez téléversé votre propre contenu et qu'il a été mal identifié ou associé à un contenu fourni par votre distributeur numérique pour en protéger les droits d'auteur, notre équipe des droits d'auteur peut accepter votre contestation ou vous contacter pour vous demander de plus amples informations.  Veillez à fournir les informations nécessaires pour justifier que le titre téléversé est votre propriété ou votre création.  Si vous déclarez seulement que le titre a été mal identifié, mais que vous ne donnez pas de détails sur votre travail, il se peut que nous ne puissions pas débloquer votre titre.

Si vous avez téléversé du contenu créé par quelqu'un d'autre, mais que vous avez les autorisations requises pour le téléverser sur SoundCloud, assurez-vous de fournir suffisamment de renseignements sur vos autorisations.

Ces autorisations sont généralement accordées sous la forme d'une licence.  Votre licence doit préciser l'étendue de vos droits, par exemple où vous pouvez téléverser les titres, si vous pouvez les monétiser ou encore combien de lectures (streams) sont autorisées.  Si vous avez un label/distributeur, nous pouvons être amenés à leur demander leur confirmation, car ils peuvent aussi avoir des droits sur la distribution de ce contenu.  Il se peut que notre équipe vous contacte dans le cadre de la procédure de contestation si des informations complémentaires sont nécessaires.

Si vous pensez que votre utilisation du contenu de quelqu'un d'autre relève de l'usage loyal (fair use) ou d'une exception aux droits d'auteur, veillez à argumenter votre raisonnement avec suffisamment de détails pour que notre équipe des droits d'auteur puisse prendre en considération votre demande.

Si vous avez téléchargé du contenu créé par quelqu'un d'autre et que vous n'avez pas les autorisations requises, ou que votre utilisation ne relève pas de l'usage loyal (fair use) ou d'une exception aux droits d'auteur, alors votre litige sera rejeté.  C'est également une raison non valable pour déposer un litige.

Si votre titre a été signalé manuellement pour une violation des droits d'auteur par un titulaire des droits, vous devrez alors résoudre le litige avec ce dernier.  Lorsque nous recevons un signalement, la loi sur les droits d'auteur nous oblige à retirer le titre.  En règle générale, nous ne pouvons pas accepter de litige pour un titre qui nous a été signalé directement.  Nous comprenons que ce processus puisse être frustrant, mais nous ne sommes malheureusement pas en mesure de déterminer quelle partie dit la vérité.