SoundCloud voit de nombreuses raisons invoquées comme base pour les contestations, mais beaucoup de ces raisons ne sont pas légalement valides. Vous trouverez ci-dessous certaines des raisons courantes pour déposer une contestation, ainsi qu’une explication de leur validité ou non. Veuillez noter que toute contestation déposée sur la base d’une raison non valide, telle qu’énumérée ci-dessous, sera rejetée par l’équipe Copyright de SoundCloud.
Raisons valides pour déposer une contestation
Votre propre contenu original a été bloqué
Si vous êtes signé sur un label distribué par un distributeur numérique, ce distributeur numérique peut avoir transmis ce contenu à notre système d’identification de contenu pour le protéger. Nous devrons travailler avec eux pour résoudre la situation. Si votre téléchargement est bloqué pour avoir correspondu à votre propre contenu, nous vous encourageons à déposer une contestation afin que le problème puisse être résolu. Il existe également des mesures à prendre lors de la résolution d’une contestation pour éviter que la situation ne se reproduise à l’avenir. Notre équipe peut vous conseiller à ce sujet lors du dépôt d’une contestation.
Vous avez l’autorisation du titulaire des droits d’auteur
Si vous avez utilisé l’œuvre de quelqu’un d’autre mais que vous avez l’autorisation explicite du titulaire des droits pour télécharger ce contenu, nous vous encourageons à déposer une contestation afin que le problème puisse être résolu. Lors du dépôt d’une contestation, veuillez fournir des détails suffisants concernant vos droits et/ou autorisations pour que notre équipe Copyright puisse examiner votre demande.
Votre piste a été mal identifiée et bloquée pour correspondance avec autre chose
Notre système d’identification de contenu utilise plusieurs couches de technologie d’empreinte audio, mais aucune technologie n’est parfaite. Parfois, des pistes sont bloquées pour avoir correspondu à quelque chose de totalement différent de votre téléchargement. Si cela se produit, nous vous encourageons à déposer une contestation pour nous informer qu’une erreur s’est produite. Veuillez fournir suffisamment de détails concernant vos droits afin que notre équipe Copyright puisse traiter correctement votre contestation.
Votre utilisation relève de l’exception de courte citation ou d’une exception au droit d’auteur
Si vous pensez que votre utilisation de l’œuvre d’autrui relève de l’exception de courte citation ou d’une exception au droit d’auteur, nous vous invitons à nous en informer. Veuillez garder à l’esprit qu’une telle décision dépend du cas par cas, alors veillez à fournir de nombreux détails expliquant pourquoi vous estimez que votre utilisation est permise afin d’aider notre équipe Copyright dans son examen.
Raisons non valides pour déposer une contestation
J’ai acheté la piste en ligne et/ou je possède le CD ou le vinyle
Acheter une copie numérique ou physique d’une piste ne vous donne pas le droit de partager cette piste sur SoundCloud. La distribution en ligne est un droit qui appartient au titulaire des droits d’auteur et n’est pas automatiquement transféré lors de votre achat numérique ou physique.
Je n’ai utilisé qu’une petite partie de l’œuvre protégée par le droit d’auteur
En règle générale, vous avez toujours besoin d’une autorisation pour publier l’œuvre d’autrui sur SoundCloud, qu’il s’agisse de l’œuvre complète ou seulement d’une petite partie (par exemple, un échantillon). Nous avons entendu certains de nos utilisateurs dire qu’ils pensaient pouvoir légalement utiliser un échantillon de l’œuvre d’autrui s’ils utilisaient moins de 30 secondes ou une autre petite quantité. Ce n’est pas toujours vrai. Utiliser ce contenu sans autorisation peut toujours constituer une infraction.
Je ne gagne pas d’argent avec
Comme mentionné ci-dessus, vous avez toujours besoin d’une autorisation pour utiliser l’œuvre d’autrui, que vous en tiriez un revenu ou non.
D’autres pistes sur SoundCloud contiennent le même contenu protégé par le droit d’auteur
L’autorisation d’utiliser ou de publier du contenu protégé par le droit d’auteur est généralement accordée au cas par cas par le(s) titulaire(s) des droits. Le fait que quelqu’un d’autre puisse avoir l’autorisation d’utiliser le même contenu ne signifie pas qu’il est librement disponible pour tout le monde. Une licence distincte doit être obtenue pour chaque utilisation et chaque utilisateur.
Je l’ai obtenu en téléchargement gratuit et je veux le partager
Certains créateurs peuvent offrir leur album ou piste en téléchargement gratuit. En général, cela vous donne seulement le droit de le télécharger et de l’écouter. Cela ne signifie pas que vous pouvez le publier sur SoundCloud. Vous avez toujours besoin de l’autorisation de tous les titulaires des droits, même s’ils ont rendu la piste disponible gratuitement ailleurs.
De plus, si vous avez reçu une copie promotionnelle d’un label, nous vous encourageons à vérifier que les droits accordés incluent le droit de partager sur SoundCloud. Si vos autorisations avec une copie promotionnelle n’indiquent pas explicitement que le contenu peut être partagé sur SoundCloud, alors malheureusement cette piste ne peut pas être partagée ici et votre contestation sera rejetée.
J’ai crédité le créateur original
Mentionner le créateur original n’est pas un substitut à l’autorisation requise pour télécharger son contenu. Vous avez toujours besoin d’une autorisation, généralement sous la forme d’une licence, du ou des titulaires des droits, même si vous les créditez.
Je suis un grand fan de l’artiste et je veux que tout le monde entende sa musique
Nous aimons tous partager la musique que nous apprécions. Notre communauté fait partie de ce qui rend SoundCloud unique. Cependant, la plupart des créateurs veulent contrôler où et comment leur contenu apparaît. Leur label ou distributeur peut également avoir son mot à dire sur la manière dont le contenu est partagé. Si le contenu est déjà sur SoundCloud, vous pouvez le partager avec votre audience en le « repartageant » au lieu de le télécharger vous-même. Si vous n’avez pas l’autorisation de tous les titulaires des droits, y compris le label et/ou le distributeur si nécessaire, pour publier la piste, alors vous ne devez pas télécharger leur contenu.