SoundCloud reconnaît de nombreuses raisons invoquées pour justifier les litiges, mais beaucoup de ces raisons ne sont pas légalement valables. Vous trouverez ci-dessous quelques-unes des raisons courantes de déposer une contestation, ainsi qu'une explication des raisons pour lesquelles elle sont valables ou pas. Vous noterez que toute contestation déposée sur la base d'une raison invalide telle qu'énumérée ci-dessous sera rejetée par l'équipe de SoundCloud chargée des droits d'auteur.

Raisons valables de déposer une contestation

Votre propre contenu original a été bloqué

Si vous êtes signé par un label qui est distribué par un distributeur numérique, ce distributeur numérique peut avoir transmis ce contenu à notre système content ID pour le protéger.  Nous devrons travailler avec eux pour résoudre la situation.  Si votre téléchargement est bloqué parce qu'il correspond à votre propre contenu, nous vous encourageons à déposer une contestation afin que le problème soit résolu.  Il y a aussi des mesures qui peuvent être prises lors de la résolution d'un conflit pour éviter que la situation ne se reproduise à l'avenir.  Notre équipe peut vous apporter des conseils à ce sujet lors du dépôt d'une contestation.

Vous avez l'autorisation du titulaire du droit d'auteur

Si vous avez utilisé le travail de quelqu'un d'autre mais que vous avez l'autorisation explicite du titulaire des droits de télécharger ce contenu, nous vous encourageons à déposer une contestation afin que le problème puisse être résolu.  Lors du dépôt d'une contestation, vous devez fournir des informations adéquates sur vos droits et/ou autorisations pour que notre équipe chargée des droits d'auteur puisse les examiner.

Votre piste a été mal identifiée et bloquée parce qu'elle correspondait à quelque chose d'autre

Notre système content ID utilise plusieurs couches de technologies d'empreinte audio, mais aucune technologie n'est parfaite.  Parfois, les pistes sont bloquées parce qu'elles correspondent à quelque chose entièrement différent de votre téléchargement.  Si cela se produit, nous vous encourageons à déposer une contestation pour nous faire savoir qu'une erreur s'est produite.  Veillez à fournir suffisamment d’informations sur vos droits pour que notre équipe chargée des droits d'auteur puisse traiter correctement votre contestation.

Votre utilisation relève de l'usage loyal ou d'une exception de droits d'auteur.

Si vous pensez que votre utilisation du travail de quelqu'un d'autre relève de l'utilisation équitable ou d'une exception de droits d'auteur, nous vous encourageons à nous le faire savoir.  N'oubliez pas qu'une telle détermination est spécifique à chaque cas, alors assurez-vous de fournir de nombreuses informations sur les raisons pour lesquelles vous pensez que votre travail est admissible afin d'aider notre équipe des droits d'auteur à l'examiner.

Raisons non valables pour déposer une contestation

J'ai acheté le titre en ligne et/ou je possède le CD ou le vinyle.

L'achat d'une copie numérique ou physique d'un morceau n'inclut pas le droit de partager ce morceau sur SoundCloud. La distribution en ligne est un droit qui appartient au titulaire du droit d'auteur et qui ne vous est pas automatiquement transférée avec votre achat numérique ou physique.

Je n'ai utilisé qu'une petite partie de l'œuvre protégée par le droit d'auteur.

En général, vous avez toujours besoin d'une autorisation pour publier le travail de quelqu'un d'autre sur SoundCloud, qu'il s'agisse de l'œuvre entière ou d'une petite partie (par exemple, un échantillon).   Certains de nos utilisateurs nous ont dit qu'ils pensaient pouvoir échantillonner légalement le travail de quelqu'un d'autre s'ils utilisaient moins de 30 secondes ou une autre petite quantité.  Ce n'est pas toujours le cas.  L'utilisation de ce contenu sans autorisation peut tout de même constituer une infraction.

Je ne gagne pas d'argent avec ça

Comme nous l'avons mentionné plus haut, vous avez toujours besoin d'une autorisation pour utiliser le travail de quelqu'un d'autre, que vous gagniez ou non de l'argent grâce à ce travail.

D'autres pistes sur SoundCloud contiennent le même contenu protégé par le droit d'auteur.

L'autorisation d'utiliser ou de publier du matériel protégé par des droits d'auteur est généralement accordée au cas par cas par le(s) titulaire(s) du droit d'auteur. Le fait que quelqu'un d'autre puisse avoir l'autorisation d'utiliser le même contenu ne signifie pas qu'il est librement utilisable par tous. Une licence distincte doit être obtenue pour chaque utilisation et chaque utilisateur.

Je l'ai reçu en téléchargement gratuit et je veux le partager.

Certains créateurs peuvent partager leur album ou leur morceau en téléchargement gratuit.  En général, cela vous donne le droit de le télécharger et de l'écouter uniquement. Cela ne veut pas dire que vous pouvez le poster sur SoundCloud.  Vous avez toujours besoin de l'autorisation de tous les titulaires des droits d’auteur, même s'ils ont mis le morceau à disposition gratuitement ailleurs.

De plus, si vous avez reçu une copie promotionnelle d'un label, nous vous encourageons à vous assurer que les droits accordés incluent le droit de partage sur SoundCloud.  Si vos autorisations avec une copie promotionnelle ne précisent pas explicitement que le contenu peut être partagé sur SoundCloud, alors malheureusement ce morceau ne peut pas être partagé ici et votre litige sera rejeté.

J'ai crédité le créateur original

Le fait de créditer le créateur original ne remplace pas la permission requise pour télécharger son contenu. Vous avez toujours besoin de l'autorisation, généralement accordée sous la forme d'une licence, du (des) titulaire du droit d'auteur, même si vous leur en donnez le crédit.

Je suis un grand fan de l'artiste et je veux que tout le monde entende sa musique.

Nous aimons tous partager la musique que nous apprécions.  Notre Communauté fait partie de ce qui rend SoundCloud unique.  Cependant, la plupart des créateurs veulent contrôler où et comment leur contenu apparaît.  Leur label ou distributeur peut également avoir son mot à dire sur la façon dont le contenu est partagé.  Si le contenu se trouve déjà sur SoundCloud, vous pouvez le partager avec votre public en le "repostant" au lieu de le télécharger par vous-même.  Si vous n'avez pas l'autorisation de tous les titulaires du droit d'auteur, y compris le label et/ou le distributeur le cas échéant, de publier le morceau, alors vous ne devriez pas télécharger leur contenu.