Pour rappel, la violation du droit d'auteur consiste à copier, distribuer, exécuter publiquement, afficher publiquement ou créer une œuvre dérivée d'une œuvre protégée par le droit d'auteur sans l'autorisation du ou des détenteurs des droits.

Cela signifie, par exemple, que le téléchargement d'une chanson créée par quelqu'un d'autre ou la création d'un remix du travail de quelqu'un d'autre, même si vous n'utilisez qu'une petite partie, peut constituer une infraction.  En plus des sanctions pouvant être appliquées à votre compte SoundCloud, il peut y avoir une responsabilité civile ou pénale.

Quelle est la meilleure façon d'éviter cela ?

Il existe deux façons très simples d'éviter la violation du droit d'auteur : créez votre propre contenu original ou obtenez l'autorisation des détenteurs de droits si vous utilisez le travail de quelqu'un d'autre.

Si vous avez créé votre propre contenu original, avez-vous écrit et enregistré tout le matériel utilisé ?  Utiliser des extraits ou des samples d'une piste ou composition existante peut constituer une infraction, même si vous n'utilisez qu'une petite partie de cette piste ou si vous l'avez modifiée d'une manière ou d'une autre.

Par exemple, si vous ajoutez un freestyle sur une instru existante sans avoir la permission d'utiliser cette instru, alors vous pourriez porter atteinte aux droits du propriétaire de l'instru.  En d'autres termes, ajouter du contenu au travail de quelqu'un d'autre ne vous permet pas nécessairement de partager son travail sans autorisation.

L'autorisation d'utiliser l'œuvre de quelqu'un d'autre prend généralement la forme d'un contrat de licence, qui précise comment, où et pendant combien de temps vous pouvez utiliser le contenu.  Si vous avez correctement licencié le contenu que vous téléchargez sur SoundCloud, nous vous recommandons de garder la documentation à portée de main au cas où un problème surviendrait.

Veuillez également garder à l'esprit que créditer l'artiste original ou mentionner que l'œuvre a été utilisée à des fins non commerciales n'est pas suffisant.
 

Que faire si vous avez acheté la piste ou téléchargé l'œuvre depuis une autre source ?

En général, l'achat d'une piste ne vous donne pas le droit de télécharger cette piste sur SoundCloud – que ce soit dans sa forme originale ou dans le cadre d'un remix – sans autorisation explicite.

Il en va de même pour le contenu téléchargé depuis une autre source, comme une instru.  Même si le contenu est étiqueté comme « copyright-free » ou « libre de droits », il peut être difficile de vérifier cette information ou de vérifier que la personne dispose elle-même des droits pour vous les accorder.  Vous devez vous assurer d'avoir obtenu l'autorisation explicite du titulaire des droits d'auteur avant de télécharger. 
 

Pistes publiques vs. pistes privées

Même s'il s'agit de votre usage personnel, vous ne serez pas autorisé à télécharger une piste protégée par le droit d'auteur sur votre profil SoundCloud en tant que piste privée, car il est toujours possible de partager des pistes privées avec d'autres auditeurs. 
 

Avertissement : Nous ne donnons pas de conseils juridiques. Les informations ci-dessus sont fournies à titre informatif uniquement.  Consultez un avocat qualifié dans votre région pour plus d'informations sur le droit d'auteur et votre travail.