Pour rappel, une violation du droit d'auteur est le fait de copier, de distribuer, d'exécuter publiquement, d'afficher publiquement ou de faire un dérivé créatif d'une œuvre protégée par le droit d'auteur sans l'autorisation du ou des titulaire(s) des droits.

Cela signifie, par exemple, que le téléchargement d'une chanson créée par quelqu'un d'autre ou la création d'un remix du travail de quelqu'un d'autre, même si vous n'en utilisez qu'une petite partie, peut constituer une violation.  En plus des sanctions qui peuvent être appliquées sur votre compte SoundCloud, il peut y avoir une responsabilité civile ou pénale.

Quelle est la meilleure façon d'éviter cela ?

Il existe deux façons très simples d'éviter la violation de droits d'auteur : créer votre propre contenu original ou obtenir la permission des titulaires des droits si vous utilisez le travail de quelqu'un d'autre.

Si vous avez créé votre propre contenu original, avez-vous écrit et enregistré tout le matériel utilisé ?  L'utilisation de morceaux ou d'échantillons d'une piste ou d'une composition existante peut constituer une violation même si vous n'utilisez qu'une petite partie de cette piste ou si vous l'avez modifiée d'une manière ou d'une autre.

Par exemple, si vous ajoutez un freestyle sur un rythme existant sans avoir l'autorisation d'utiliser ce rythme, alors vous pourriez porter atteinte aux droits du propriétaire du rythme.  En d'autres termes, l'ajout de contenu au travail de quelqu'un d'autre ne vous permet pas nécessairement de diffuser son travail sans autorisation.

L'autorisation d'utiliser le travail de quelqu'un d'autre se présente généralement sous la forme d'un contrat de licence qui précise comment, où et pendant combien de temps vous pouvez utiliser le contenu.  Si vous avez du contenu sous licence en bonne et due forme que vous téléchargez sur SoundCloud, nous vous recommandons de garder les documents à portée de main au cas où un problème surviendrait.

Veuillez également ne pas oublier que créditer l'artiste original ou mentionner que l'œuvre a été utilisée à des fins non commerciales n'est pas suffisant.

Et si vous avez acheté le morceau ou téléchargé l'œuvre à partir d'une autre source ?

En général, l'achat d'un morceau ne vous donne pas le droit de télécharger ce morceau sur SoundCloud, que ce soit sous sa forme originale ou dans le cadre d'un remix, sans autorisation explicite.

Il en va de même pour les contenus téléchargés à partir d'une autre source, comme un rythme.  Bien que le contenu puisse être indiqué comme étant « libre de droits » ou « libre d'utilisation », il peut être difficile de vérifier cette information ou de vérifier que la personne possède elle-même les droits à vous accorder.  Vous devez vous assurer d'avoir obtenu la permission explicite du titulaire du droit d'auteur avant le téléchargement.

Pistes publiques vs. pistes privées

Même si c'est pour votre usage personnel, vous ne serez pas autorisé à télécharger une piste protégée par des droits d'auteur sur votre profil SoundCloud en tant que piste privée, car il est toujours possible de partager des pistes privées avec d'autres auditeurs.

Clause de non-responsabilité : nous ne donnons pas de conseils juridiques. Les informations ci-dessus sont fournies à titre indicatif uniquement.  Consultez un avocat qualifié dans votre région pour obtenir plus d'informations sur les droits d'auteur et votre travail.