Vous avez presque toujours besoin d'une autorisation pour partager du contenu créé par quelqu'un d'autre.  Cela vaut pour tout contenu créé par quelqu'un d'autre, y compris les sets de DJ, les remixes et les mashups.

Gardez à l'esprit que l'achat d'un morceau ou son téléchargement à partir d'une autre source n'accorde pas le droit de publier le morceau, que ce soit de manière originale ou éditée, sans autorisation explicite.

De plus, l'utilisation d'un titre inédit n'est pas libre.  C'est la création d'un morceau de musique, et non sa diffusion, qui crée la protection par les droits d'auteur.  La musique inédite est toujours protégée par des droits d'auteur.  Nous avons une politique de tolérance zéro en ce qui concerne les publications non autorisées de musique inédite sur SoundCloud, et votre compte sera signalé définitivement s'il est signalé pour une fuite.

Nous serons tenus de retirer le contenu s'il nous est signalé pour violation afin d'être en conformité avec la loi sur les droits d'auteur.

Si vous avez obtenu l'autorisation du titulaire des droits d'utiliser le contenu, assurez-vous que cette autorisation est documentée et disponible au cas où un problème surviendrait.  Si le contenu que vous utilisez a été publié par un label, cette autorisation doit généralement être donnée par le label qui est généralement le titulaire des droits de l'enregistrement principal.  L'autorisation de l'artiste lui-même sera généralement insuffisante.

Si votre contenu sous licence en bonne et due forme est bloqué lors du téléchargement ou que vous pensez que votre utilisation relève de l'usage équitable (fair use) ou d'une exception aux droits d'auteur, nous vous encourageons à soumettre un litige pour nous faire part des détails de votre situation.

Est-ce que c'est aussi le cas pour les reprises et les beats remodelés ?

Oui, vous devez obtenir la permission des créateurs originaux si vous souhaitez utiliser leur composition.  Bien que vous puissiez interpréter tous les éléments du morceau ou utiliser un beat remodelé, le ou les auteurs-compositeurs bénéficient toujours de la protection des droits d'auteur sur la composition, et celle-ci doit donc faire l'objet d'une licence en bonne et due forme.

Puis-je utiliser un beat « libre » ou « à but non lucratif » que j'ai trouvé quelque part ?

Il existe des beats « libres », « à but non lucratif » et « libres à but commercial » que l'on peut trouver à divers endroits en ligne.  Ce type de contenu est difficile à utiliser sur SoundCloud pour diverses raisons.

Tout d'abord, la source du beat peut ne pas être le titulaire des droits. Par exemple, le morceau peut être un instrumental d'un morceau populaire dont les voix ont été enlevées et qui est mis en ligne comme un beat « libre ».

Nous n'avons aucun moyen de confirmer si la personne l'ayant téléchargé a l'autorisation du créateur original d'utiliser l'instrumental lui-même ou s'il a le pouvoir d'accorder des autorisations à d'autres créateurs pour l'utilisation du beat.

L'instrumental « libre » pourrait également être un instrumental remodelé, mais nous ne pouvons pas confirmer s'il a correctement obtenu la licence de la composition, comme cela est nécessaire lors d'une reprise, et s'il a obtenu les droits pour accorder une telle permission à d'autres personnes.

Deuxièmement, le beat peut être mal identifié. Le créateur peut avoir marqué l'instrumental comme étant « libre » ou « à but non lucratif », mais s'attend à ce que l'œuvre soit louée ou fasse l'objet d'une licence.

Étant donné la difficulté de confirmer la propriété d'un instrumental trouvé quelque part en ligne sans documentation de la part du titulaire des droits, nous ne pouvons pas accepter comme défense pour votre contenu bloqué que l'œuvre utilisée soit « libre » ou « à but non lucratif ».

Si vous souhaitez utiliser l'un de ces types d'œuvres, nous vous recommandons de prendre contact avec le créateur original pour lui demander l'autorisation et d'obtenir la documentation de cette autorisation.

Qu'en est-il des œuvres du domaine public ?

Le terme « domaine public » désigne les œuvres créatives qui ne font plus l'objet d'une protection des droits d'auteur. Le plus souvent, les œuvres entrent dans le domaine public parce que la durée de leurs droits d'auteur a expiré.  Une œuvre du domaine public peut être utilisée par n'importe qui sans obtenir d'autre autorisation.  Une œuvre ne fait pas partie du domaine public simplement parce qu'elle a été diffusée publiquement.

La protection des droits d'auteur expire généralement 70 ans après la mort de l'auteur, de sorte que les œuvres doivent être assez anciennes avant d'entrer dans le domaine public.

L'exemple le plus courant d'une œuvre du domaine public est un morceau de musique classique.  N'oubliez pas, cependant, que même si les compositions dans de telles cas sont passées dans le domaine public et peuvent être enregistrées ou interprétées publiquement sans licence, il peut toujours y avoir une protection des droits d'auteur sur les enregistrements contemporains de l'œuvre.  Par exemple, Für Elise de Beethoven n'est plus soumis aux droits d'auteur, mais l'enregistrement de l'interprétation de Für Elise par un orchestre symphonique moderne est probablement soumis aux droits d'auteur. Par conséquent, votre téléchargement peut être bloqué parce qu'il est similaire à l'enregistrement protégé par le droit d'auteur.  Lorsque vous téléchargez vos enregistrements personnels d'œuvres du domaine public, vous pouvez soumettre un litige si le contenu est bloqué pour nous faire part des informations spécifiques sur votre problème.

Avis de non-responsabilité : nous ne donnons pas de conseils juridiques. Les informations ci-dessus sont fournies à titre indicatif uniquement.  Consultez un avocat qualifié dans votre région pour plus d'informations sur les droits d'auteur et vos œuvres.