Vous avez presque toujours besoin d’une autorisation pour partager du contenu créé par quelqu’un d’autre.  Cela est vrai pour tout contenu créé par une autre personne, y compris les DJ sets, remixes et mashups. 

Veuillez garder à l’esprit que l’achat d’un morceau ou son téléchargement depuis une autre source ne confère pas les droits de publier ce morceau, que ce soit dans sa version originale ou modifiée, sans permission explicite.

De plus, un morceau non publié n’est pas libre d’utilisation.  C’est la création d’une œuvre musicale — et non sa publication — qui génère la protection par le droit d’auteur.  La musique non publiée est toujours protégée par le droit d’auteur.  Nous appliquons une politique de tolérance zéro concernant les publications non autorisées de musique non publiée sur SoundCloud et votre compte sera définitivement supprimé s’il est signalé pour une fuite.

Nous serons tenus de retirer le contenu s’il nous est signalé pour infraction afin de respecter la loi sur le droit d’auteur.

Si vous avez obtenu la permission appropriée du titulaire des droits pour utiliser le contenu, assurez-vous d’avoir cette permission documentée et disponible en cas de problème.  Si le contenu que vous utilisez a été publié par un label, cette permission doit généralement provenir du label qui est habituellement le titulaire des droits sur l’enregistrement master.  La permission de l’artiste lui-même sera généralement insuffisante.

Si votre contenu dûment licencié est bloqué lors du téléchargement, ou si vous pensez que votre utilisation relève de l’usage loyal ou d’une exception au droit d’auteur, nous vous encourageons à déposer un litige pour nous faire part des détails de votre situation.

Est-ce également vrai pour les reprises et les beats refaits ?

Oui, vous devez obtenir la permission des créateurs originaux si vous souhaitez utiliser leur composition.  Même si vous interprétez tous les éléments du morceau ou utilisez un beat refait, le(s) compositeur(s) bénéficie(nt) toujours de la protection du droit d’auteur sur la composition, qui doit donc être dûment licenciée.

Puis-je utiliser un beat « gratuit » ou « à but non lucratif » que j’ai trouvé quelque part ?

Il existe des beats « gratuits », « à but non lucratif » et « gratuits pour usage commercial » que l’on peut trouver à divers endroits en ligne.  Ce type de contenu est difficile à utiliser sur SoundCloud pour plusieurs raisons.  

Premièrement, la source du beat peut ne pas être le titulaire des droits. Par exemple, le morceau peut être un instrumental d’un morceau populaire dont les voix ont été retirées et mis en ligne comme un beat « gratuit ». 

Nous n’avons aucun moyen de confirmer si la personne qui a téléchargé le morceau a la permission du créateur original d’utiliser l’instrumental elle-même ou la capacité d’accorder des permissions à d’autres créateurs pour l’usage du beat. 

L’instrumental « gratuit » pourrait aussi être un instrumental refait, mais nous ne pouvons pas confirmer s’ils ont correctement licencié la composition, comme il est nécessaire pour réaliser une reprise, et obtenu les droits pour accorder une telle permission à d’autres.

Deuxièmement, le beat peut être mal étiqueté. Le créateur peut avoir qualifié l’instrumental de « gratuit » ou « à but non lucratif » mais s’attend à ce que l’œuvre soit louée/licenciée. 

Compte tenu de la difficulté à confirmer la propriété d’un instrumental trouvé quelque part en ligne sans documentation du titulaire des droits, nous ne pouvons pas accepter comme défense à votre contenu bloqué que l’œuvre utilisée était « gratuite » ou « à but non lucratif ». 

Si vous souhaitez utiliser ce type d’œuvres, nous vous recommandons de contacter le créateur original pour demander la permission et d’obtenir une documentation de cette permission.

Qu’en est-il des œuvres du domaine public ?

Le terme « domaine public » désigne les œuvres créatives qui ne sont plus soumises à la protection du droit d’auteur. Le plus souvent, les œuvres entrent dans le domaine public parce que leur durée de protection du droit d’auteur a expiré.  Une œuvre du domaine public peut être utilisée par n’importe qui sans obtenir d’autorisation supplémentaire.  Une œuvre n’est pas du domaine public simplement parce qu’elle a été publiée publiquement.  

La protection par le droit d’auteur expire généralement 70 ans après la mort de l’auteur, donc les œuvres doivent être assez anciennes avant d’entrer dans le domaine public. 

L’exemple le plus courant d’une œuvre du domaine public est une pièce de musique classique.  Gardez toutefois à l’esprit que, bien que les compositions dans ces cas aient pu passer dans le domaine public et puissent être enregistrées ou interprétées publiquement sans licence, il peut toujours y avoir une protection par le droit d’auteur sur les enregistrements contemporains de l’œuvre.  Par exemple, Für Elise de Beethoven n’est plus soumis au droit d’auteur, mais l’enregistrement d’une interprétation moderne symphonique de Für Elise est probablement soumis au droit d’auteur. Par conséquent, votre téléchargement peut être bloqué pour ressemblance avec l’enregistrement protégé par le droit d’auteur.  Lors du téléchargement de vos enregistrements personnels d’œuvres du domaine public, veuillez déposer un litige si le contenu est bloqué pour nous informer des détails de votre problème.

Avertissement : Nous ne donnons pas de conseils juridiques. Les informations ci-dessus sont fournies à titre informatif uniquement.  Consultez un avocat qualifié dans votre région pour plus d’informations sur le droit d’auteur et votre œuvre.