Signaler une violation

Cette section contient des informations sur la façon de signaler du contenu sur SoundCloud pour violation du droit d'auteur.

Pourquoi mon morceau a-t-il été retiré de SoundCloud ?

Les morceaux sont retirés lorsqu'ils sont identifiés comme contenant du matériel enfreignant le droit d'auteur.

Il existe deux types de retraits pour violation du droit d'auteur sur SoundCloud — automatisés et manuels.

Au moment du retrait, qu'il soit automatisé ou manuel, vous recevrez une notification par email ainsi qu'une notification dans la plateforme.  Ces notifications vous fourniront des informations sur ce à quoi votre contenu a été comparé ou pour quoi il a été signalé, et comment déposer une contestation si vous avez une raison valable.

 

Retraits automatisés

Les retraits automatisés se produisent lorsque notre système d'identification de contenu détecte un morceau contenant du matériel contrefaisant.

Nous n'émettons pas de sanctions pour les morceaux bloqués par notre système d'identification de contenu.  Si vous avez téléchargé un contenu dont vous ne détenez pas les droits de partage et qu'il a été bloqué, aucune autre action n'est requise de votre part.  Le(s) morceau(x) restera(ont) bloqué(s) sur votre compte, ne comptera(ont) pas dans votre quota de téléchargement, et ne sera(ont) pas visible(s) publiquement.

 

Morceaux signalés manuellement

Les retraits manuels ont lieu lorsque nous supprimons un morceau qu'un titulaire de droits nous a signalé directement pour infraction. Une sanction sera appliquée sept jours après le retrait si vous ne parvenez pas à contester avec succès la réclamation.

 

Alors pourquoi SoundCloud supprime-t-il le contenu en premier lieu ?  

Nous sommes tenus par la loi sur le droit d'auteur de retirer le contenu qui nous est signalé comme contrefaisant.  Nous comprenons que cela puisse être frustrant, mais nous avons un profond respect pour les droits de propriété intellectuelle des autres et devons nous conformer à toutes les lois et réglementations en vigueur.

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