Si SoundCloud reçoit un signalement d'un tiers indiquant qu'un de vos morceaux contient du contenu illicite, nous retirerons le morceau signalé et vous contacterons par le biais d'une notification sur site et d'un e-mail envoyé à l'adresse principale indiquée sur votre compte.

Vous avez le droit de contester un signalement et les instructions pour le faire sont ici. Vous recevrez un avertissement si la réclamation ne fait l'objet d'aucune contestation valide dans un délai de sept jours après le signalement.

Les avertissements servent à communiquer l'importance des droits d'auteur et à garantir la propriété et les autorisations légitimes de tout les contenus téléchargés sur la plateforme. Chaque avertissement successif vous pénalise davantage, le troisième avertissement entraînant la résiliation de votre compte. Vous trouverez ci-dessous les mesures que nous prenons selon le nombre d'avertissements.

1. Le premier avertissement n'affecte pas les fonctionnalités de votre compte.
2. Le deuxième avertissement entraîne la suspension de la fonctionnalité de téléchargement sur votre compte.
3. Conformément à nos Conditions d'utilisation, nous devons résilier définitivement les comptes ayant atteint plus de deux avertissements actifs.

Les avertissements expirent à 12 mois à compter de la date d'émission. Le morceau signalé doit rester bloqué après l'expiration d'un avertissement, conformément à la loi sur les droits d'auteur, mais aucune pénalité ne sera alors en vigueur. Par exemple, si vous avez deux avertissements et que l'un d'eux expire, la fonctionnalité de téléchargement est rétablie.

Vous pouvez savoir si vous avez reçu un avertissement de droits d'auteur au cours de l'année écoulée en vérifiant votre courrier électronique ou les notifications relatives aux produits. Si vous ne pouvez pas y accéder, veuillez contacter copyrights@soundcloud.com pour obtenir de l'aide.