Nous tenons à ce que les artistes et les titulaires du droit d'auteur disposent des outils nécessaires pour contrôler la façon dont leur travail apparaît sur SoundCloud. En lisant plus bas, vous comprendrez mieux les outils dont nous disposons aujourd'hui, à la fois automatisés et manuels, et comment nous les utilisons pour veiller au respect des droits des créateurs.

Identification automatisée des contenus et retrait manuel sur SoundCloud.

SoundCloud utilise l'identification automatisée des contenus sur SoundCloud depuis 2010. Voici comment cela fonctionne : lorsque vous téléversez un morceau, notre système vérifie votre téléversement par rapport à une base de données de morceaux que les titulaires du droit d'auteur nous ont demandés de bloquer. Si le système détecte une correspondance, alors votre téléversement est bloqué, car c'est ce que le titulaire du droit d'auteur nous a demandé de faire. Nous faisons également fonctionner le système en arrière-plan pour nous assurer que nous repérons les contenus illicites de façon continue après le téléversement Si le système détecte une correspondance, la piste sera automatiquement supprimée.

En plus du système automatisé, nous avons un processus manuel de retrait. Les retraits manuels ont lieu lorsque des personnes soumettent un rapport directement à l'aide de notre formulaire Web, que l'on peut trouver en cliquant sur le bouton « Signaler une violation du droit d'auteur » qui apparaît sur chaque page de piste. N'importe qui peut signaler une violation du droit d'auteur s'il est le titulaire du droit d'auteur concerné ou son représentant autorisé, et chaque signalement a le même résultat : le contenu signalé est retiré du site SoundCloud en attendant que le litige soit résolu. Dans certains cas, les titulaires du droit d'auteur peuvent faire un retrait de contenu directement de SoundCloud à l'aide d'un outil spécifique de retrait. Cet outil est disponible depuis plusieurs années et constitue le moyen le plus efficace pour lestitulaires du droit d'auteur pour faire un retrait de contenu non autorisé.

Avertissements et résiliations liés aux droits d'auteur

Si nous recevons une notification valide d'un tiers conformément à nos processus de signalement ou à la loi applicable, selon laquelle l'un de vos contenus enfreint les droits d'auteur, nous retirerons le contenu concerné et vous enverrons une notification écrite à votre adresse e-mail enregistrée pour vous demander de clarifier vos droits en déposant un recours. Si vous ne réussissez pas à contester le retrait, c'est-à-dire si vous n'avez pas contesté le retrait après 7 jours ou si votre contestation a été rejetée, nous vous enverrons une notification d'atteinte aux droits d'auteur à cet effet par courriel et vous percevrez un avertissement sur votre compte. Tout utilisateur qui reçoit plus de deux de ces avertissements est susceptible de voir son accès à la plateforme résilié sur-le-champ.

Les titulaires du droit d'auteur ne sont pas en mesure de résilier le compte de qui que ce soit, seul SoundCloud peut le faire, et nous le ferons si nous recevons des rapports répétés de violation. Qu'un titulaire du droit d'auteur retire le contenu directement, ou qu'il nous le signale pour retrait, le résultat est le même : le contenu est retiré jusqu'à ce que le litige puisse être résolu.

Important : SoundCloud applique une politique de tolérance zéro en ce qui concerne la publication non autorisée de musique inédite. Nous suspendrons ou résilierons également tout compte jugé responsable d'avoir partagé du matériel non publié protégé par des droits d'auteur.

Nous suspendrons ou résilierons également votre compte sans avertissement si un tribunal nous l'ordonne, ou dans d'autres circonstances appropriées, telles que déterminées par SoundCloud à sa discrétion.

Remarque : nous n'offrons pas de remboursement aux titulaires de comptes Pro et Pro Illimité dont les comptes sont résiliés à la suite d'une utilisation répétée ou d'une violation de ces conditions d'utilisation ou de nos règles de la communauté.