Le terme « droit d'auteur » fait référence à un ensemble de droits juridiques exclusifs accordés à l'auteur ou au créateur d'une œuvre originale. Le droit d'auteur peut couvrir diverses formes d'expression, telles que les livres, les films, les dessins, les photographies, les œuvres musicales et les enregistrements sonores (nous y reviendrons plus tard). En général, le droit d'auteur ne protège pas les faits, les idées, les inventions ou les noms (qui peuvent relever du droit des brevets ou des marques).
Le titulaire des droits sur une œuvre protégée par le droit d'auteur a le droit exclusif de faire des copies, de distribuer l'œuvre, de l'exécuter ou de l'exposer publiquement, ou de créer des « œuvres dérivées ». Une œuvre dérivée est une modification ou une altération d'une œuvre existante (comme un remix).
Le titulaire d'un droit d'auteur peut également céder la propriété de ses droits d'auteur à une autre personne/société ou accorder à d'autres la permission d'exercer l'un des droits ci-dessus (généralement sous la forme d'une « licence » ou d'un « bail »). Par exemple, un titulaire de droits peut accorder le droit de distribuer l'œuvre exclusivement à un distributeur numérique.
Comment mon œuvre bénéficie-t-elle de la protection du droit d'auteur ?
Obtenir la protection du droit d'auteur est très facile ! La protection du droit d'auteur est automatiquement accordée au moment où une œuvre originale est créée. Cela signifie que vous bénéficiez de la protection du droit d dès que vous appuyez sur « enregistrer ». Bien que cela varie d'un pays à l'autre, l'enregistrement n'est généralement pas requis mais peut être utile si vous devez prouver vos droits ultérieurement.
Comment dans la musique ?
Le droit d'auteur dans la musique est complexe car la technologie concernant la distribution musicale a évolué et s'est développée plus rapidement que la législation sur le droit d'auteur. Cependant, comme indiqué ci-dessus, il existe deux droits d'auteur distincts sur un même morceau : « l'enregistrement sonore » et la « composition ». De manière générale, une composition est constituée des paroles et de la mélodie d'une chanson. Un enregistrement sonore, quant à lui, est un enregistrement fixé de l'exécution d'une composition.
Si un artiste est signé sur un label, le droit d'auteur sur un enregistrement sonore appartient généralement à ce label. Les artistes indépendants peuvent posséder leurs propres droits sur les enregistrements sonores. Le droit d'auteur sur une composition, quant à lui, appartient à l'auteur-compositeur et/ou au compositeur. Les auteurs-compositeurs cèdent généralement ou vendent leurs droits d'auteur sur les compositions à des sociétés d'édition musicale ou deviennent membres de sociétés de gestion collective.
Qu'est-ce que la violation du droit d'auteur ?
La violation du droit d'auteur consiste à effectuer l'une des actions suivantes sans l'autorisation du ou des titulaires du droit d'auteur : faire des copies, distribuer l'œuvre (comme la mettre en ligne sur SoundCloud), exécuter ou exposer l'œuvre publiquement, ou créer des « œuvres dérivées ». L'autorisation est généralement accordée sous la forme d'une licence. Gardez à l'esprit qu'il peut y avoir plusieurs titulaires de droits, donc enregistrer votre propre version d'une chanson ou d'un beat (comme une reprise ou un beat refait) peut tout de même constituer une violation.
Où puis-je trouver plus d'informations ?
Ce centre d'aide est conçu pour fournir un aperçu de certaines notions de base du droit d'auteur, mais le droit d'auteur est une question complexe et en constante évolution. Si vous souhaitez en savoir plus, voici d'excellentes ressources :
U.S. Copyright Office -- https://www.copyright.gov/
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) -- http://www.wipo.int/copyright/
Creative Commons -- https://creativecommons.org/
Avertissement : Nous ne donnons pas de conseils juridiques. Les informations ci-dessus sont fournies à titre informatif uniquement. Consultez un avocat qualifié dans votre région pour plus d'informations sur le droit d'auteur et votre œuvre.