Nous tenons particulièrement à ce que les artistes et titulaires de droits d'auteur disposent de tous les outils nécessaires pour contrôler la façon dont leurs œuvres apparaissent sur SoundCloud. Les paragraphes suivants vous permettront de mieux comprendre les dispositifs – automatiques et manuels – que vous avons mis en place, et comment nous les employons pour préserver les droits des créateurs.

Identification automatique de contenu et retraits manuels sur SoundCloud

SoundCloud utilise un système d'identification automatique de contenu depuis 2010. Son fonctionnement est simple : lorsque vous transférez un titre sur nos serveurs, notre système le compare à une base de données de fichiers audios que les titulaires de droits d'auteur nous ont demandé de bloquer. Si le système découvre une correspondance, l'upload est alors bloqué conformément à la demande du titulaire des droits d'auteur. Notre système inspecte également les fichiers de façon continue, en arrière-plan, afin de repérer toute infraction éventuelle après la mise en ligne. Lorsque le système découvre une correspondance, le titre incriminé est automatiquement supprimé.


En plus de ce système automatisé, nous disposons d'une procédure de retrait manuel. Un retrait manuel survient quand une personne nous signale une infraction via le formulaire « Signaler une violation du droit d'auteur » présent sur la page de chaque titre. Tout titulaire ou représentant légal de droits d'auteur peut signaler une infraction, et tout signalement conduit à la même procédure : le contenu signalé est retiré de SoundCloud et une enquête est menée. Dans certains cas, les titulaires de droits d'auteur peuvent retirer directement un contenu de SoundCloud grâce à un outil spécifique. Cet outil, disponible depuis plusieurs années, est pour les titulaires de droits d'auteur le moyen le plus efficace de retirer le contenu mis en ligne illégalement.

 

Avertissements concernant les droits d'auteur et fermetures de compte

Si nous recevons une notification valide d'un tiers, conforme à nos procédures de signalement ou à la loi en vigueur, spécifiant que l'un de vos contenus viole le droit d'auteur, nous retirons aussitôt le contenu incriminé et vous envoyons un avis (à l'adresse e-mail de votre compte) pour vous demander de justifier vos droits en remplissant un formulaire de litige. Si vous ne fournissez aucune justification valable – car vous n'avez pas contesté l'infraction dans les sept jours, ou votre justification a été rejetée –, nous vous enverrons alors par e-mail un avertissement formel concernant les droits d'auteur. Ces avertissements sont consignés sur votre compte. À partir du troisième, l'utilisateur fautif est passible de se voir refuser son accès à la plateforme.


Les titulaires de droits d'auteur ne peuvent pas fermer le compte d'un utilisateur – seul SoundCloud en a le pouvoir, et nous appliquons cette mesure lorsque nous recevons plusieurs rapports d'infraction. Qu'un titulaire de droits d'auteur retire directement un contenu illégal ou nous signale une violation, les conséquences sont identiques : le contenu incriminé est retiré jusqu'à la résolution du litige.



Important : SoundCloud applique une politique de tolérance zéro pour tout ce qui concerne la publication non autorisée de musique inédite. Ainsi, nous suspendrons ou fermerons tout compte jugé responsable de partager une création inédite protégée par le droit d'auteur.



Nous suspendrons ou fermerons également votre compte sans préavis en cas d'injonction d'un tribunal ou d'autres circonstances jugées appropriées par SoundCloud, et laissées à sa discrétion.



Remarque : Nous n'offrons aucun remboursement aux détenteurs de compte Pro ou Pro Illimité dont les comptes sont fermés suite à plusieurs infractions de nos Conditions d'utilisation ou de nos Règles de la communauté.