En tant que plateforme axée sur les créateurs, il est très important pour nous de veiller à ce que les artistes et titulaires des droits disposent des outils dont ils ont besoin pour protéger leur travail.  Cette section donne un aperçu des différentes façons dont nous combattons les violations des droits d'auteur sur SoundCloud.

Système automatisé d'identification du contenu

SoundCloud utilise un système automatisé d’identifiants de contenus (ou "Content ID") qui analyse le contenu audio de tous les fichiers téléchargés.  Le contenu audio de votre téléchargement est comparé à une base de données de morceaux que les titulaires des droits et les distributeurs numériques nous ont demandé de bloquer.  Si le système détecte une correspondance, alors votre téléchargement est bloqué conformément aux instructions des distributeurs numériques.  Nous exécutons également le système Content ID en arrière-plan pour nous assurer qu'au fur et à mesure que de nouveaux titres sont ajoutés à notre base de données, nous repérons les contenus illicites en permanence. La piste sera automatiquement supprimée si une correspondance est détectée.

Notez que notre système d'identification du contenu ne scanne pas les métadonnées que vous avez saisies lors du téléchargement de votre piste (par exemple, le titre de la chanson, le nom de l'artiste, etc.).

SoundCloud n'émet pas d'impact ou d'autre pénalité sur le compte d'un utilisateurlorsque votre contenu est bloqué par notre système automatisé d'identifiants de contenus.

Que faire si le contenu que vous avez créé est bloqué ?

Il arrive que le téléchargement d'un artiste soit bloqué parce qu'il correspond à un titre qu'il a créé.  Cela se produit généralement lorsqu'un artiste est signé par un label et que ce dernier est distribué par un distributeur numérique.  Si cela vous arrive, vous devrez nous fournir une confirmation de vos droits de distribution numérique de la part du distributeur avant que nous puissions rétablir votre contenu bloqué.  Vous pouvez toujours déposer un litige pour nous faire part des détails de votre problème.

Identifications erronées

Bien que notre système soit très sophistiqué, il n'est pas parfait.  Votre téléchargement peut être associé à une autre piste sans rapport.  Dans ces cas-là, vous devez déposer un litige pour que notre équipe puisse examiner votre dossier.  Veillez à nous fournir le plus d'informations possibles pour aider notre équipe à traiter correctement votre litige.

Des erreurs d'identification peuvent également se produire avec les œuvres du domaine public.  Les œuvres d'un compositeur comme Beethoven, par exemple, appartiennent au domaine public.  Cependant, un orchestre symphonique contemporain peut enregistrer sa version d'un morceau de Beethoven et publier l'enregistrement sur une maison de disques.  Bien que la composition de Beethoven fasse partie du domaine public, l'orchestre symphonique et sa maison de disques bénéficient de la protection des droits d'auteur sur leur enregistrement sonore contemporain.  Si vous téléchargez un contenu du domaine public et qu'il est bloqué, c'est très probablement parce qu'il y a plusieurs enregistrements d'une composition donnée du domaine public dans notre système d'identifiants de contenus.  Le cas échéant, vous devez déposer un litige et fournir à notre équipe des droits d'auteur les détails de votre problème.

Rapports manuels de violation

Nous sommes tenus par la loi sur les droits d'auteur de retirer les morceaux qui nous sont signalés pour violation.  Nous sommes également tenus par la loi des droits d'auteur d'avoir une politique anti-violation.

Vous recevrez un "avertissement" si le contenu que vous avez téléchargé est signalé comme étant en infraction et que vous n'êtes pas en mesure de résoudre le conflit avec la personne qui a effectué le signalement.  Nous comprenons que ce processus puisse être frustrant pour les utilisateurs lorsque leur contenu est signalé comme contrefait.  Cependant, la loi des droits d'auteur donne à SoundCloud très peu de marge de manœuvre en ce qui concerne les violations signalées ; la loi exige que nous supprimions rapidement le contenu qui est supposé être en infraction.  Malheureusement, cette exigence légale peut parfois conduire à ce qui ressemble à une justice brutale pour les titulaires des droits légitimes, mais notre capacité à exploiter la plateforme SoundCloud pour le bénéfice de tous créateurs dépend du fait que SoundCloud reste dans les limites de la loi sur les droits d'auteur.

Conformément à nos Conditions d'utilisation, nous résilions définitivement les comptes qui ont atteint plus de 2 avertissements. Vous pouvez en apprendre plus à ce sujet ici :  C'est une situation que nous voulons toujours éviter !  Si l'une de vos pistes est signalée et que vous pensez qu'une erreur a été commise, nous vous encourageons à déposer un litige et à fournir à notre équipe le plus de détails possibles.  Nous voulons aider les utilisateurs de toutes les manières possibles, mais sachez que SoundCloud n'est pas en mesure d'examiner les contrats, et autres documents, comme moyen de médiation d'un litige concernant la propriété des droits d'auteur.  Si nécessaire, c'est la responsabilité d'un tribunal.

Remarque : nous n'offrons pas de remboursement aux abonnés dont les comptes sont résiliés à la suite de violations répétées en violation de nos conditions d'utilisation ou des Règles de la communauté.

Fuite de contenu inédit

SoundCloud applique une politique de tolérance zéro en ce qui concerne la publication non autorisée de contenus inédits. Nous n'émettons pas de grèves lorsque des utilisateurs sont signalés comme ayant divulgué du contenu inédit ; nous suspendons ou résilions immédiatement tout compte signalé comme partageant du contenu inédit et protégé par le droit d'auteur.  Il est également important de garder à l'esprit que le terme "inédit" ne signifie pas qu'un morceau ne bénéficie pas de la protection des droits d'auteur.