Que dois-je faire si mon titre a été retiré pour violation du droit d'auteur ?
Si votre titre est identifié par notre système Content ID comme comportant un contenu illicite ou signalé pour violation, nous sommes tenus de le retirer.
Si vous avez téléchargé un contenu que vous n'avez pas le droit de partager et qu'il est bloqué, aucune autre action n'est nécessaire de votre côté. Le ou les titres resteront bloqués sur votre compte mais ne compteront pas dans votre quota de téléchargement.
Que faire si j'ai des droits ou des autorisations concernant le contenu bloqué ?
Si vous pensez qu'une erreur s'est produite et que vous avez bien tous les droits et/ou autorisations nécessaires pour héberger le contenu bloqué sur votre compte SoundCloud, ou si vous pensez que votre utilisation de l'œuvre de quelqu'un d'autre relève du fair use ou d'une exception des droits d'auteur, alors vous pouvez soumettre un litige pour que le retrait soit examiné. Notre Équipe des droits d'auteur examinera votre litige et vous contactera si elle a besoin de plus d'informations.
Lorsque vous soumettez un litige, veillez à nous fournir beaucoup d'informations sur vos droits afin que nous puissions traiter votre litige correctement.
Notre équipe peut vous aider si votre titre a été mal identifié par notre système Content ID ou si vous avez une autorisation documentée du titulaire des droits, telle qu'un accord de location/une licence pour un instrumental. Lorsque le titre est signalé pour violation, vous devrez généralement contacter la partie qui a fait le signalement pour résoudre le problème. Dans ce type de cas, notre équipe ne peut pas prendre parti et le contenu doit rester bloqué conformément à la loi sur les droits d'auteur.